Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DALMATRON
ETABLISSEMENTS DALMAS (société à responsabilité limitée), Zone Industrielle Les Paluds, route de Toulon, 13400 AUBAGNE.

Numéro de dépôt :
1218260
Date de dépôt :
08/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1992

Présentation de la marque DALMATRON

Déposée le 8 novembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS DALMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DALMATRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS DALMAS - France.

La marque DALMATRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALMATRON est expirée depuis le 8 novembre 1992.

ETABLISSEMENTS DALMAS a également déposé les autres marques suivantes : DALMAVENT , DALMATHERM , DALMAS , DALMASOL


ETABLISSEMENTS DALMAS (société à responsabilité limitée), Zone Industrielle Les Paluds, route de Toulon, 13400 AUBAGNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Dispositif électronique de régulation et de gestion automatique d'installations de chauffage et de fourniture d'eau chaude sanitaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.