Déposée le 30 mars 1976 par Etablissements Dagousset
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « TOM POUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Etablissements Dagousset domicilié(e) (soc. an.), Z.A.I. du Bois de l'Epine, Ris-Orangis (Essonne). - France.
La marque TOM POUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements Dagousset - (soc. an.), Z.A.I. du Bois de l'Epine, Ris-Orangis (Essonne). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508
Toutes conserves alimentaires, salaisons, beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, vinaigres, sels, moutardes, condiments, pickles, sauces et épices, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel, confitures, denrées coloniales, biscuits, pommes chips, graines salées et tous produits salés pour l'apéritif.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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