Déposée le 7 mai 1980 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS D. PORTHAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SUPERCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS D. PORTHAULT domicilié(e) (Société anonyme francaise), 16-18 rue de la Grange-Batelière, PARIS 9ème, France, - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet SIMONNOT. - France.
La marque SUPERCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1133618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: ETABLISSEMENTS D. PORTHAULT S.A. - (Société anonyme francaise), 16-18 rue de la Grange-Batelière, PARIS 9ème, France, - France
le Cabinet SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-048
Tissus de coton, vêtements confectionnés en tous genres;lingerie de corps et de ménage;linge de maison;broderies, passementerie, galons, boutons, dentelles et rubans.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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