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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS D. PORTHAULT
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D. PORTHAULT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D. PORTHAULT
ETABLISSEMENTS D. PORTHAULT S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1273386
Date de dépôt :
18/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2014
D. PORTHAULT de ETABLISSEMENTS D. PORTHAULT

Présentation de la marque D. PORTHAULT

Déposée le 18 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS D. PORTHAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D. PORTHAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS D. PORTHAULT domicilié(e) 18, avenue Montaigne,75008 PARIS (dossier no 2262191) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 042 162 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREESE-MAJEROWICZ domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2262191) - 75001 - France.

La marque D. PORTHAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D. PORTHAULT est expirée depuis le 18 mai 2014.

ETABLISSEMENTS D. PORTHAULT a également déposé les autres marques suivantes : LES FRAGRANCES DE PORTHAULT , D PORTHAULT , PORTELINE , PORTELINE , PORTEAU , SUPERCALE , AMBIANCES DE PORTHAULT , MADELEINE , MAMOUR


ETABLISSEMENTS D. PORTHAULT S.A. Société anonyme - 18, avenue Montaigne,75008 PARIS (dossier no 2262191) - 75008 - France - SIREN 311042162


CABINET BREESE-MAJEROWICZ - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2262191) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 2004 n°2262191 - Publication au BOPI 2004-04-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Renouvellement sans limitation n°2031412 - Publication au BOPI 1994-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Inscription le 24 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432463 - Publication au BOPI 2006-04-24

Inscription le 19 février 2007 - Changement d'adresse n°448786 - Publication au BOPI 2007-02-19

Inscription le 31 janvier 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°568519 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); verrerie, porcelaine et faïence à usage domestique.