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Marques déposées par ETABLISSEMENTS D'HORTICULTURE DU GROS PIN (Société Civile
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"PATIO"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"PATIO"
ETABLISSEMENTS D'HORTICULTURE DU GROS PIN (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1438495
Date de dépôt :
27/11/1987
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
27/11/1997

Présentation de la marque "PATIO"

Déposée le 27 novembre 1987 par ETABLISSEMENTS D'HORTICULTURE DU GROS PIN (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « "PATIO" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS D'HORTICULTURE DU GROS PIN (Société Civile) domicilié(e) Quartier l'Almanarre, 83400 HYERES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PAULE CAMUS - France.

La marque "PATIO" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETABLISSEMENTS D'HORTICULTURE DU GROS PIN (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : "DUCS DE PROVENCE" , "CITRANGE" , PATIO DE PROVENCE , "GROSPIN"


ETABLISSEMENTS D'HORTICULTURE DU GROS PIN (Société Civile) - Quartier l'Almanarre, 83400 HYERES. - France


Mme PAULE CAMUS - France


- Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°37606 - Publication au BOPI 1988-18

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines.Animaux vivants.Fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles. Substances alimentaires pour les animaux, malt.