Marque expirée - Marque en non vigueur

BEL ISLE
ETABLISSEMENTS D. HEBRARD Société anonyme

Numéro de dépôt :
98726207
Date de dépôt :
27/03/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2018

Présentation de la marque BEL ISLE

Déposée le 27 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS D. HEBRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BEL ISLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS D. HEBRARD domicilié(e) 2 rue du Port de la Feuillade,33126 FRONSAC (dossier no 2363111) - 33126 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 190 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERBERT SMITH Madame Alexandra NERI Avocat à la Cour domicilié(e) 20, rue Quentin Bauchart,75008 PARIS (dossier no 2363111) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEL ISLE est expirée depuis le 27 mars 2018.


ETABLISSEMENTS D. HEBRARD Société anonyme - 2 rue du Port de la Feuillade,33126 FRONSAC (dossier no 2363111) - 33126 - France - SIREN 334190311


Cabinet HERBERT SMITH Madame Alexandra NERI Avocat à la Cour - 20, rue Quentin Bauchart,75008 PARIS (dossier no 2363111) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2008 n°2363111 - Publication au BOPI 2008-02-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Boissons alcooliques.