Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES JACOBINS
ETABLISSEMENTS D. CORDIER (S.A.)

Numéro de dépôt :
1497436
Date de dépôt :
09/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/1998

Présentation de la marque CLOS DES JACOBINS

Déposée le 9 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS D. CORDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS DES JACOBINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS D. CORDIER domicilié(e) 10, Quai de Paludate, 33800 BORDEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque CLOS DES JACOBINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES JACOBINS est expirée depuis le 9 novembre 1998.

ETABLISSEMENTS D. CORDIER a également déposé les autres marques suivantes : PONTAVRAY , ARTABAN , LAURETAN , MURAVIGNE , CORDIER ROYAL , CHATEAU CLOS DES JACOBINS , DIADEME , PALAIS DES VINS , DRINK , PINTE CORDIER


ETABLISSEMENTS D. CORDIER (S.A.) - 10, Quai de Paludate, 33800 BORDEAUX. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Vins à appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CLOS DES JACOBINS.