CLOS DES JACOBINS
Présentation de la marque CLOS DES JACOBINS
Déposée le 14 novembre 1978 par Etablissements D. CORDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLOS DES JACOBINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS DES JACOBINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CLOS DES JACOBINS est expirée depuis le 14 novembre 1988.
Etablissements D. CORDIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-024