Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTABAN
Numéro de dépôt :
1111220
Date de dépôt :
26/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ARTABAN
Déposée le 26 octobre 1979 par Etablissements D. CORDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARTABAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARTABAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements D. CORDIER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°127584 - Publication au BOPI 1980-019