Déposée le 26 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CUSIN ET MAITRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA PARFAITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CUSIN ET MAITRE domicilié(e) 17, Rue de Provence, 69800 SAINT PRIEST (dossier no 2174171) - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 514 921 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2174171) - France.
La marque LA PARFAITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PARFAITE est expirée depuis le 26 juillet 2010.
ETABLISSEMENTS CUSIN ET MAITRE a également déposé les autres marques suivantes : LE PARFAIT
ETABLISSEMENTS CUSIN ET MAITRE (Société Anonyme) - 17, Rue de Provence, 69800 SAINT PRIEST (dossier no 2174171) - France - SIREN 956514921
CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2174171) - France
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2000 n°2174171 - Publication au BOPI 2000-05-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02
Saupoudreuse automatique
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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