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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CROCHETON
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ROYAL TUILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL TUILE
ETABLISSEMENTS CROCHETON, société anonyme

Numéro de dépôt :
1573449
Date de dépôt :
01/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2000
ROYAL TUILE de ETABLISSEMENTS CROCHETON

Présentation de la marque ROYAL TUILE

Déposée le 1 février 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CROCHETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL TUILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CROCHETON domicilié(e) 6, rue de Heaulme, 95640 MARINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque ROYAL TUILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL TUILE est expirée depuis le 1 février 2000.

ETABLISSEMENTS CROCHETON a également déposé les autres marques suivantes : TREILLES DELICES , MARQUIS DE MONTECLAIN , PLANTS DOR , ROYAL TUILE , CHESERY , TREILLES DELICES


ETABLISSEMENTS CROCHETON, société anonyme - 6, rue de Heaulme, 95640 MARINES - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Inscription le 17 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283187 - Publication au BOPI 1999-08-17

Inscription le 24 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°170695 - Publication au BOPI 1994-03-24

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