ROYAL TUILE
Présentation de la marque ROYAL TUILE
Déposée le 12 février 1980 par la Société Anonyme (SA) Etablissements CROCHETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL TUILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL TUILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROYAL TUILE est expirée depuis le 12 février 1990.
Etablissements CROCHETON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036