Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE MONTECLAIN
ETABLISSEMENTS CROCHETON, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1574260
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2000

Présentation de la marque MARQUIS DE MONTECLAIN

Déposée le 7 février 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CROCHETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS DE MONTECLAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CROCHETON domicilié(e) 6 Rue du Heaulme, 95640 MARINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JEROME CHRETIEN - France.

La marque MARQUIS DE MONTECLAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE MONTECLAIN est expirée depuis le 7 février 2000.

ETABLISSEMENTS CROCHETON a également déposé les autres marques suivantes : TREILLES DELICES , ROYAL TUILE , PLANTS DOR , ROYAL TUILE , CHESERY , TREILLES DELICES


ETABLISSEMENTS CROCHETON, (Société Anonyme) - 6 Rue du Heaulme, 95640 MARINES - France


CABINET JEROME CHRETIEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Inscription le 17 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283187 - Publication au BOPI 1999-08-17

Inscription le 24 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°170695 - Publication au BOPI 1994-03-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)