Marque expirée - Marque en non vigueur

IMPERCORK
ETABLISSEMENTS CRAMBES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1491606
Date de dépôt :
01/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2018

Présentation de la marque IMPERCORK

Déposée le 1 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CRAMBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPERCORK »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CRAMBES domicilié(e) 42 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,82300 CAUSSADE (dossier no 2363905) - 82300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 845 550 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/ domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2363905) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMPERCORK est expirée depuis le 1 juin 2018.

ETABLISSEMENTS CRAMBES a également déposé les autres marques suivantes : SIR ANDREW , TRAMONTANE , CAP CANAILLE , MISTRAL , CASSE TETE , ROBIN , M GROSJEAN , CASSE TETE , IMPERCORK , BROSWELL


ETABLISSEMENTS CRAMBES Société Anonyme - 42 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,82300 CAUSSADE (dossier no 2363905) - 82300 - France - SIREN 845550052


NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/ - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2363905) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2008 n°2363905 - Publication au BOPI 2008-02-13

Renouvellement sans limitation n°2114472 - Publication au BOPI 1998-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Chapeaux, articles de chapellerie et de mode.