Marque expirée - Marque en non vigueur

CRAMBES
ETABLISSEMENTS CRAMBES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97689633
Date de dépôt :
30/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2017

Présentation de la marque CRAMBES

Déposée le 30 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CRAMBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRAMBES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CRAMBES domicilié(e) 42 AVENUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY,82300 CAUSSADE (dossier no 2346517) - 82300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 845 550 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2346517) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRAMBES est expirée depuis le 30 juillet 2017.

ETABLISSEMENTS CRAMBES a également déposé les autres marques suivantes : SIR ANDREW , TRAMONTANE , CAP CANAILLE , MISTRAL , CASSE TETE , ROBIN , M GROSJEAN , CASSE TETE , IMPERCORK , BROSWELL


ETABLISSEMENTS CRAMBES Société Anonyme - 42 AVENUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY,82300 CAUSSADE (dossier no 2346517) - 82300 - France - SIREN 845550052


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2346517) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2007 n°2346517 - Publication au BOPI 2007-07-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie