Déposée le 8 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CRAMBES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CASSE TETE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CRAMBES domicilié(e) 42 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,82300 CAUSSADE (dossier no 2302650) - 82300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 845 550 052 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/MK128862 domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2302650) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS CRAMBES Société Anonyme - 42 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,82300 CAUSSADE (dossier no 2302650) - 82300 - France - SIREN 845550052
NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/MK128862 - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2302650) - 92593 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2005 n°2302650 - Publication au BOPI 2005-12-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24
Inscription le 14 août 2002 - Concession de licence n°351496 - Publication au BOPI 2002-08-14
Inscription le 29 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417071 - Publication au BOPI 2005-08-29
Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07
Vêtements, chaussures, chapellerie, bagage et ganterie, ceintures, sacs à main, sacs de voyage, lunettes, sacs à dos.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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