BROSWELL
Présentation de la marque BROSWELL
Déposée le 18 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CRAMBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROSWELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BROSWELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BROSWELL est expirée depuis le 18 janvier 2024.
ETABLISSEMENTS CRAMBES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2004 n°2256392 - Publication au BOPI 2004-01-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2013 n°2546319 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-16