Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAROLE VERNIER
ETABLISSEMENTS COUVERT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1633587
Date de dépôt :
18/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2000
CAROLE VERNIER de ETABLISSEMENTS COUVERT

Présentation de la marque CAROLE VERNIER

Déposée le 18 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS COUVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAROLE VERNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS COUVERT domicilié(e) 26 rue Bergère, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France.

La marque CAROLE VERNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROLE VERNIER est expirée depuis le 18 décembre 2000.


ETABLISSEMENTS COUVERT, société anonyme - 26 rue Bergère, 75009 PARIS - France


le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Vêtements, chaussures, chapellerie