Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAROLE VERNIER
Numéro de dépôt :
1633587
Date de dépôt :
18/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2000
Présentation de la marque CAROLE VERNIER
Déposée le 18 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS COUVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAROLE VERNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAROLE VERNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROLE VERNIER est expirée depuis le 18 décembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21