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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements COUTIMEX
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BRONTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRONTE
Etablissements COUTIMEX (S.A.)

Numéro de dépôt :
92414057
Date de dépôt :
20/03/1992
Lieu de dépôt :
OCEANIE
Date d'expiration :
20/03/2002

Présentation de la marque BRONTE

Déposée le 20 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) Etablissements COUTIMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (OCEANIE), la marque française « BRONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements COUTIMEX domicilié(e) Fare Ute TAHITI POLYNESIE FRANCAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Jacques CHEUNG C/O ETS. COUTIMEX - France.

La marque BRONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414057.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRONTE est expirée depuis le 20 mars 2002.


Etablissements COUTIMEX (S.A.) - Fare Ute TAHITI POLYNESIE FRANCAISE - France


Mr. Jacques CHEUNG C/O ETS. COUTIMEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Farine ordinaire