Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUN
Numéro de dépôt :
966419
Date de dépôt :
15/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SUN
Déposée le 15 septembre 1976 par Etablissements Courrier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SUN est expirée depuis le 15 septembre 1986.
Etablissements Courrier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-533