Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANUFACTURE FRANCAISE DE DISTRIBUTION ET DE PROMOTION DE SALON ANU-SALON
Etablissements COURBET (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1304223
Date de dépôt :
29/04/1983
Lieu de dépôt :
SALON DE PROVENCE
Date d'expiration :
29/04/1993
MANUFACTURE FRANCAISE DE DISTRIBUTION ET DE PROMOTION DE SALON ANU-SALON de Etablissements COURBET

Présentation de la marque MANUFACTURE FRANCAISE DE DISTRIBUTION ET DE PROMOTION DE SALON ANU-SALON

Déposée le 29 avril 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements COURBET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALON DE PROVENCE), la marque française « MANUFACTURE FRANCAISE DE DISTRIBUTION ET DE PROMOTION DE SALON ANU-SALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements COURBET domicilié(e) 39, Cours Camille Pelletan, 13300 SALON DE PROVENCE. - France.

La marque MANUFACTURE FRANCAISE DE DISTRIBUTION ET DE PROMOTION DE SALON ANU-SALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANUFACTURE FRANCAISE DE DISTRIBUTION ET DE PROMOTION DE SALON ANU-SALON est expirée depuis le 29 avril 1993.


Etablissements COURBET (S.A.R.L.) - 39, Cours Camille Pelletan, 13300 SALON DE PROVENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Chasse - Loisir et plein air -

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].