Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Collection Club PAR COUDÉ MAIL CRÉATION
ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3238847
Date de dépôt :
29/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2013
Collection Club PAR COUDÉ MAIL CRÉATION de ETABLISSEMENTS COUDEMAILLEs

Présentation de la marque Collection Club PAR COUDÉ MAIL CRÉATION

Déposée le 29 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS COUDEMAILLEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Collection Club PAR COUDÉ MAIL CRÉATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS COUDEMAILLEs domicilié(e) 29, Rue de Beauvais,35500 VITRE - 35500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 516 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Collection Club PAR COUDÉ MAIL CRÉATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Collection Club PAR COUDÉ MAIL CRÉATION est expirée depuis le 29 juillet 2013.

ETABLISSEMENTS COUDEMAILLEs a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative)


ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE (société par actions simplifiée) - 29, Rue de Beauvais,35500 VITRE - 35500 - France - SIREN 304516032


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Vêtements, sous-vêtements, tricots, bonneterie, layettes pour bébés, enfants et adolescents ; chaussures ; chapellerie. Renouvellement. Associe ouvert. Sous le No