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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99797582
Date de dépôt :
15/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/06/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE domicilié(e) Route de Beauvais, 35500 VITRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 516 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797582.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 juin 2009.

ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE a également déposé les autres marques suivantes : COUDE MAIL , COUDE-MAIL , LAPIN BLEU , SYMBANOU , ELLE EST OU LA MER? , SYMBANOU , KDM , (Marque figurative) , COUDE MAIL , CADEAU-CALIN


ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE S.A. (société anonyme) - Route de Beauvais, 35500 VITRE - France - SIREN 304516032


Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Vêtements, vêtements tricotés, chaussures, chapellerie, vêtements, chaussures et chapeaux pour bébés et enfants, layettes, pantalons, maillots, pull-overs, manteaux, imperméables, robes, tricots (vêtements), vestes, lingerie de corps, peignoirs de bain, bavoirs non en papier, body (justaucorps), bonneterie, pyjamas, combinaisons (sous-vêtements), sous-vêtements.