Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE
/
COUDE MAIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

COUDE MAIL
ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1362128
Date de dépôt :
03/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2016
COUDE MAIL de ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE

Présentation de la marque COUDE MAIL

Déposée le 3 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUDE MAIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE domicilié(e) Route de Beauvais,35500 VITRE (dossier no 2315311) - 35500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 516 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2315311) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COUDE MAIL est expirée depuis le 3 juillet 2016.

ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE a également déposé les autres marques suivantes : COUDE MAIL , COUDE-MAIL , LAPIN BLEU , SYMBANOU , ELLE EST OU LA MER? , SYMBANOU , KDM , (Marque figurative) , CADEAU-CALIN , CLUB des PETITS


ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE société par actions simplifiée - Route de Beauvais,35500 VITRE (dossier no 2315311) - 35500 - France - SIREN 304516032


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2315311) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 2006 n°2315311 - Publication au BOPI 2006-05-22

Renouvellement sans limitation n°2070470 - Publication au BOPI 1996-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Inscription le 10 novembre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°381033 - Publication au BOPI 2003-11-10

Layette tricots et vêtements pour bébés et enfants.