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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE
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C & M COLLECTION CLUB PAR COUDE MAIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C & M COLLECTION CLUB PAR COUDE MAIL
ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93498727
Date de dépôt :
28/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2013

Présentation de la marque C & M COLLECTION CLUB PAR COUDE MAIL

Déposée le 28 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C & M COLLECTION CLUB PAR COUDE MAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE domicilié(e) Route de Beauvais,35500 VITRE (dossier no 2247057) - 35500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 516 032 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2247057) - 75008 - France.

La marque C & M COLLECTION CLUB PAR COUDE MAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C & M COLLECTION CLUB PAR COUDE MAIL est expirée depuis le 29 juillet 2013.

ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE a également déposé les autres marques suivantes : COUDE MAIL , COUDE-MAIL , LAPIN BLEU , SYMBANOU , ELLE EST OU LA MER? , SYMBANOU , KDM , (Marque figurative) , COUDE MAIL , CADEAU-CALIN


ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE, société par actions simplifiée - Route de Beauvais,35500 VITRE (dossier no 2247057) - 35500 - France - SIREN 304516032


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2247057) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Inscription le 10 novembre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°381033 - Publication au BOPI 2003-11-10

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2003 n°2247057 - Publication au BOPI 2003-07-29

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Vêtements, sous-vêtements, tricots, bonneterie, layettes, pour bébés, enfants et adolescents