Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STADE
ETABLISSEMENTS COTTE, S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1406652
Date de dépôt :
29/04/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/1997
STADE de ETABLISSEMENTS COTTE

Présentation de la marque STADE

Déposée le 29 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS COTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS COTTE domicilié(e) 19, Boulevard Jules-Janin, 42000 SAINT ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque STADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STADE est expirée depuis le 29 avril 1997.

ETABLISSEMENTS COTTE a également déposé les autres marques suivantes : A.G.C. , VALFLEURI , OMBRAZUR , VOMBRAZUR


ETABLISSEMENTS COTTE, S.A., Société anonyme - 19, Boulevard Jules-Janin, 42000 SAINT ETIENNE. - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

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