Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISDA FRANCE
ETABLISSEMENTS CORVEE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1268872
Date de dépôt :
16/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2024
ISDA FRANCE de ETABLISSEMENTS CORVEE

Présentation de la marque ISDA FRANCE

Déposée le 16 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CORVEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISDA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CORVEE domicilié(e) 40, RUE DU CLOS MONTHOLON - 92170 - VANVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 047 417 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque ISDA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ISDA FRANCE est expirée depuis le 16 avril 2024.

ETABLISSEMENTS CORVEE a également déposé les autres marques suivantes : FORARO , FORARO , (Marque figurative) , , EXTRAIT DE CAFE TRABLIT


ETABLISSEMENTS CORVEE, Société Anonyme - 40, RUE DU CLOS MONTHOLON - 92170 - VANVES - France - SIREN 552047417


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 2004 n°2260465 - Publication au BOPI 2004-03-09

Renouvellement sans limitation n°2031773 - Publication au BOPI 1994-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2013 n°2545732 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-09

Inscription le 30 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°782876 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-01-30

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices, glace;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.