Marque renouvelée - Marque en vigueur

DYNAMICS
ETABLISSEMENTS CORNUT, SAS

Numéro de dépôt :
96621043
Date de dépôt :
10/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2026

Présentation de la marque DYNAMICS

Déposée le 10 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CORNUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DYNAMICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CORNUT domicilié(e) ZA le Cantonnier - 43290 - MONTFAUCON EN VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 105 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Selarl d'Avocats “ JURICITE ” domicilié(e) 20 Rue de la Gazelle - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France.

La marque DYNAMICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DYNAMICS arrivera à expiration en date du 10 avril 2026.


ETABLISSEMENTS CORNUT, SAS - ZA le Cantonnier - 43290 - MONTFAUCON EN VELAY - France - SIREN 309105542


Selarl d'Avocats “ JURICITE ” - 20 Rue de la Gazelle - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41

Inscription le 19 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210450 - Publication au BOPI 1996-12-19

Inscription le 28 septembre 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°441210 - Publication au BOPI 2006-09-28

Errata sur les renouvellements - La rubrique a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : N° NATIONAL OU N° D’ENREGISTREMENT 96 621 043. - Publication au BOPI 2015-51

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2015 n°2601479 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-03

Appareil de levage et de manutention.Appareil à bras hydraulique pour véhicule porte-conteneurs