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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CORNILLEAU
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS CORNILLEAU Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3147450
Date de dépôt :
13/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2012
Marque figurative de ETABLISSEMENTS CORNILLEAU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 février 2002 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CORNILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CORNILLEAU domicilié(e) LA FOLIE 60120 BONNEUIL LES EAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147450.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 février 2012.

ETABLISSEMENTS CORNILLEAU a également déposé les autres marques suivantes : COMPACT SYSTEM , CORNILLEAU , TOUCH , (Marque figurative) , PINGO CORNILLEAU , SKIL TOP , PRENEZ UN REBOND D'AVANCE , C CORNILLEAU , ADS , (Marque figurative)


ETABLISSEMENTS CORNILLEAU Société Anonyme - LA FOLIE 60120 BONNEUIL LES EAUX - France


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-38

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

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