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Marques déposées par Etablissements COQUARD
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Fromage Maison
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fromage Maison
Etablissements COQUARD

Numéro de dépôt :
4358884
Date de dépôt :
03/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2027
Fromage Maison de Etablissements COQUARD

Présentation de la marque Fromage Maison

Déposée par voie électronique le 3 mai 2017 par Etablissements COQUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fromage Maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est Etablissements COQUARD domicilié(e) 478 Rue Alexandre RICHETTA - 69400 - Villefranche Sur Saone - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André COQUARD domicilié(e) 478 Rue Alexandre Richetta - 69400 - VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - France.

La marque Fromage Maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fromage Maison arrivera à expiration en date du 3 mai 2027.

Etablissements COQUARD a également déposé les autres marques suivantes : Yatout en 1 , YALM YAOURT A LA MAISON , Fromage Maison Ya'tou , Ya' tout fait ton fromage , Ya'tou , Ya'tout


Etablissements COQUARD - 478 Rue Alexandre RICHETTA - 69400 - Villefranche Sur Saone - France


André COQUARD - 478 Rue Alexandre Richetta - 69400 - VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Inscription le 25 janvier 2019 - Rejet partiel n°746653 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-25

Inscription le 17 décembre 2020 - Renonciation partielle n°805775 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-17

Produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Préparations chimiques à usage pharmaceutique ;

Lait  ; produits laitiers  ; fromages  ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Levure  ; épices ;

Préparations pour faire des boissons.