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Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS CONSTANT
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CHRISTIAN CONSTANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRISTIAN CONSTANT
ETABLISSEMENTS CONSTANT

Numéro de dépôt :
92430068
Date de dépôt :
07/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2002

Présentation de la marque CHRISTIAN CONSTANT

Déposée le 7 août 1992 par la société ETABLISSEMENTS CONSTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHRISTIAN CONSTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS CONSTANT domicilié(e) 26, rue du Bac, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 046 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CHRISTIAN CONSTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430068.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRISTIAN CONSTANT est expirée depuis le 7 août 2002.

ETABLISSEMENTS CONSTANT a également déposé les autres marques suivantes : CHRISTIAN CONSTANT


ETABLISSEMENTS CONSTANT - 26, rue du Bac, 75007 PARIS - France - SIREN 702046244


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Cacao, chocolat, confiserie