Marque expirée - Marque en non vigueur

menuiseries combes
ETABLISSEMENTS COMBES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3550725
Date de dépôt :
23/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/01/2018
menuiseries combes de ETABLISSEMENTS COMBES

Présentation de la marque menuiseries combes

Déposée le 23 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS COMBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « menuiseries combes »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS COMBES domicilié(e) PARC D'ACTIVITES MILLAU-LEVEZOU, LES FIALETS,12100 MILLAU - 12100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 150 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) ZA DE FONT GRASSE, BP 10077, 8, RUE DES BRIQUETIERS,31703 BLAGNAC CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque menuiseries combes est expirée depuis le 23 janvier 2018.

ETABLISSEMENTS COMBES a également déposé les autres marques suivantes : menuiseries combes , LE SENS DE LA MESURE


ETABLISSEMENTS COMBES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - PARC D'ACTIVITES MILLAU-LEVEZOU, LES FIALETS,12100 MILLAU - 12100 - France - SIREN 816150056


RAVINA SA - ZA DE FONT GRASSE, BP 10077, 8, RUE DES BRIQUETIERS,31703 BLAGNAC CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Matériaux de construction métalliques, serrureries métalliques non électriques, quincailleries métalliques, armatures métalliques de portes, arrêts métalliques de portes et fenêtres, barreaux de grilles métalliques, blindages, poignées et boutons en métal, cadres métalliques de fenêtres et de portes, cloisons métalliques, châssis métalliques de portes et de fenêtres, espagnolettes métalliques, galets métalliques de fenêtres, fenêtres métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, ferrures de fenêtres et de portes, jalousies métalliques, huisseries métalliques, panneaux de portes métalliques, portes métalliques, volets métalliques, portails et clôtures métalliques.

Matériaux de construction non métalliques en polychlorure de vynile à savoir portes et fenêtres, armatures de portes, arrêts de portes et de fenêtres, cadres, cloisons, châssis, galets et garnitures de fenêtres et de portes, huisseries non métalliques en polychlorure de vynile, panneaux de portes, volets en polychlorure de vynile. Fenêtres en polychlorure de vynile. Matériaux de construction non métalliques à savoir portes et fenêtres non métalliques, armatures de portes non métalliques, portes battantes, boiseries, châssis de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, huisseries, volets ; portails et clôtures non métalliques. Escaliers et placards non métalliques. Parquets.

Services de construction. Services de réparation, d'installation et de pose d'éléments de menuiserie.