Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANSCONYL
Numéro de dépôt :
1045576
Date de dépôt :
29/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TRANSCONYL
Déposée le 29 mars 1978 par ETABLISSEMENTS COLMANT-CUVELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRANSCONYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANSCONYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1045576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TRANSCONYL est expirée depuis le 29 mars 1988.
ETABLISSEMENTS COLMANT-CUVELIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-045