ETABLISSEMENTS COLLARD SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3094972
Date de dépôt :
06/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2021
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS COLLARD SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-20 du 18 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS COLLARD SA domicilié(e) 1 rue Jeanne d'Arc BP 1 - 51150 - BOUZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 346 427 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROT'INNOV INTERNATIONAL, SA domicilié(e) Résidence de l'Observatoire 3 A avenue Georges Clemenceau BP 2764 - 51066 - REIMS CEDEX - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094972.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 avril 2021.
ETABLISSEMENTS COLLARD SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 1 rue Jeanne d'Arc BP 1 - 51150 - BOUZY - France - SIREN 341346427
PROT'INNOV INTERNATIONAL, SA - Résidence de l'Observatoire 3 A avenue Georges Clemenceau BP 2764 - 51066 - REIMS CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2010 n°2454495 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-03
Machines agricoles. Véhicules terrestres.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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