CBA
Présentation de la marque CBA
Déposée le 29 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) Etablissements CLUZEL BOYER et ALASSEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MOULINS), la marque française « CBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBA est expirée depuis le 29 octobre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36