Déposée le 5 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CLERMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « CROQ'PRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CLERMONT domicilié(e) Avenue de la Forêt,35340 LIFFRE - 35340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 545 608 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, B.P 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.
La marque CROQ'PRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS CLERMONT S.A.S - Avenue de la Forêt,35340 LIFFRE - 35340 - France - SIREN 398545608
CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, B.P 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Viande, viande de porc, volaille et gibier ; extraits de viande, charcuterie, jambons, viandes cuites, salaisons, salaisons séchés, charcuterie, saucisses, saucissons, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, préparations alimentaires conserves, à base de viande et/ou de légumes conservés, séchés et cuits ; gelées et confitures ; compotes ; oeufs ; laits et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Riz, pâtes alimentaires, farines, pain, pâtisserie, pizzas, quiches lorraines, tartes salées croque-monsieur, sandwiches, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace alimentaire, couscous (semoule), pâtés à la viande, jus de viande (sauce). Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, aliments pour les animaux, malt, céréales en grains non travaillés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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