Déposée le 25 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CLERMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CLERMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CLERMONT domicilié(e) Avenue de la Foret - 35340 - LIFFRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 545 608 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.
La marque CLERMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS CLERMONT, SAS - Avenue de la Foret - 35340 - LIFFRE - France - SIREN 398545608
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France
Errata sur les renouvellements le 17 novembre 2003 - Publication au BOPI 2003-11-17
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2003 n°2243093 - Publication au BOPI 2003-05-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2013 n°2533840 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-01
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Sauces à salades, conserves, plats cuisinés, salaisons.Viande conservée, poisson conservé.Jambons.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces cosmestibles; Miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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