Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTODYNE
Société Anonyme "Etablissements CLER"

Numéro de dépôt :
1324644
Date de dépôt :
26/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/1995
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Présentation de la marque ROTODYNE

Déposée le 26 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) "Etablissements CLER" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTODYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) "Etablissements CLER" domicilié(e) 56, rue Lécuyer, 93300 AUBERVILLIERS - France.

La marque ROTODYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTODYNE est expirée depuis le 26 septembre 1995.

"Etablissements CLER" a également déposé les autres marques suivantes : MOTODYNE , MOTODYNE , VARIODYNE , STOPDYNE , ROTODYNE , ROBODYNE


Société Anonyme "Etablissements CLER" - 56, rue Lécuyer, 93300 AUBERVILLIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Moteurs (excepté pour véhicules);réducteurs de vitesse;variateurs de vitesse;organes de transmission et d'accouplement; machines.