Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLE
ETABLISSEMENTS Clément GAGET

Numéro de dépôt :
1063109
Date de dépôt :
16/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLE

Déposée le 16 juin 1978 par ETABLISSEMENTS Clément GAGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS Clément GAGET domicilié(e) (S.A.), Quartier Gouilloux 01104 OYONNAX. - France.

La marque CLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CLE est expirée depuis le 16 juin 1988.

ETABLISSEMENTS Clément GAGET a également déposé les autres marques suivantes : CRAB , PLASTIQUES CLE


ETABLISSEMENTS Clément GAGET - (S.A.), Quartier Gouilloux 01104 OYONNAX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-010

Articles ménagers tels que cuvettes, seaux, bassines, arrosoirs, poubelles, ramasse-couverts, égouttoirs, cache-pot, ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine;peignes, éponges, brosses, instruments et matériel de nettoyage, porte-bouteilles, dessous de bouteille, bacs, casiers, jerrycans articles sanitaires, jeux et jouets, en particulier voitures miniatures, poupées, articles de plage, articles de gymnastique et de sport, ornements et décorations pour arbres de Noël;fleurs artificielles, chaises, tables et autres meubles, mobilier pour le camping, cadres.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].