Marque expirée - Marque en non vigueur

CLEMENT FAUGIER
Etablissements CLEMENT FAUGIER société anonyme

Numéro de dépôt :
1345912
Date de dépôt :
10/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2016
CLEMENT FAUGIER de Etablissements CLEMENT FAUGIER

Présentation de la marque CLEMENT FAUGIER

Déposée le 10 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) Etablissements CLEMENT FAUGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEMENT FAUGIER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements CLEMENT FAUGIER domicilié(e) 07100 PRIVAS (dossier no 2301788) - 07100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 511 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2301788) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLEMENT FAUGIER est expirée depuis le 10 mars 2016.

Etablissements CLEMENT FAUGIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , MAROGAT , MARPOM'S , CLEMENT FAUGIER , MARONO , CLEMENT FAUGIER. PRIVAS FRANCE , (Marque figurative) , CLEMENT FAUGIER , CLEMENT FAUGIER


Etablissements CLEMENT FAUGIER société anonyme - 07100 PRIVAS (dossier no 2301788) - 07100 - France - SIREN 786511576


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2301788) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2005 n°2301788 - Publication au BOPI 2005-11-29

Renouvellement sans limitation n°2060913 - Publication au BOPI 1996-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Inscription le 17 juin 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°650216 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-17

Marrons glacés.