Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CLEMENT BRETAUDEAU
/
ID NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID NATURE
ETABLISSEMENTS CLEMENT BRETAUDEAU (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94540765
Date de dépôt :
18/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2004

Présentation de la marque ID NATURE

Déposée le 18 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CLEMENT BRETAUDEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CLEMENT BRETAUDEAU domicilié(e) 33, rue Victor Hugo, 49450 SAINT-MACAIRE-EN-MAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 065 200 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque ID NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID NATURE est expirée depuis le 18 octobre 2004.

ETABLISSEMENTS CLEMENT BRETAUDEAU a également déposé les autres marques suivantes : TALIANE , PEDIA , LIGNE SECRETE , PEDIA , OLESOUPLE , OLEJO


ETABLISSEMENTS CLEMENT BRETAUDEAU (société anonyme) - 33, rue Victor Hugo, 49450 SAINT-MACAIRE-EN-MAUGES - France - SIREN 065200891


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Inscription le 5 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205730 - Publication au BOPI 1996-09-05

Inscription le 9 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190495 - Publication au BOPI 1995-10-09

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Vêtements, chaussures, chapellerie