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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS CLAVERIE
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CLAVERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAVERIE
ETABLISSEMENTS CLAVERIE société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1692846
Date de dépôt :
11/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2001

Présentation de la marque CLAVERIE

Déposée le 11 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS CLAVERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAVERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS CLAVERIE domicilié(e) 234, Rue du Faubourg Saint-Martin, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CLAVERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAVERIE est expirée depuis le 11 septembre 2001.


ETABLISSEMENTS CLAVERIE société à responsabilité limitée - 234, Rue du Faubourg Saint-Martin, 75010 PARIS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Appareils et articles orthopédiques y compris les chaussures et les semelles orthopédiques, bandages, ceintures, corsets, bas, soutiens-gorge, lingerie, maillots et bonnets de bain, articles de bonneterie en général, articles d'hygiène corporelle rentrant dans les classes revendiquées

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.