Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAUDE NESS
Numéro de dépôt :
1199477
Date de dépôt :
25/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/1992
Présentation de la marque CLAUDE NESS
Déposée le 25 mars 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements CLAUDE NESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAUDE NESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLAUDE NESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199477.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAUDE NESS est expirée depuis le 25 mars 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33