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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements Claude MAILLET et Cie
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CUVEE DES CINQ VOUTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES CINQ VOUTES
Etablissements Claude MAILLET et Cie S.A.

Numéro de dépôt :
94542203
Date de dépôt :
17/10/1994
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
17/10/2004

Présentation de la marque CUVEE DES CINQ VOUTES

Déposée le 17 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Claude MAILLET et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « CUVEE DES CINQ VOUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Claude MAILLET et Cie domicilié(e) LE BEAUSSET (Var), Quartier Gailleux - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 501 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats André BARNIER Jean-Yves BRY - France.

La marque CUVEE DES CINQ VOUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542203.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES CINQ VOUTES est expirée depuis le 17 octobre 2004.


Etablissements Claude MAILLET et Cie S.A. - LE BEAUSSET (Var), Quartier Gailleux - France - SIREN 649501046


SCP d'Avocats André BARNIER Jean-Yves BRY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côteaux d'Aix-en-Provence