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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CLAUDE HERVE
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Sacha NOVIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sacha NOVIA
ETABLISSEMENTS CLAUDE HERVE SAS

Numéro de dépôt :
3592744
Date de dépôt :
01/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2018
Sacha NOVIA de ETABLISSEMENTS CLAUDE HERVE

Présentation de la marque Sacha NOVIA

Déposée le 1 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CLAUDE HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sacha NOVIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CLAUDE HERVE domicilié(e) 40 avenue de la République,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 052 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP MC NICHOLAS LEFEVRE domicilié(e) 22 rue de la Boétie,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sacha NOVIA est expirée depuis le 1 août 2018.

ETABLISSEMENTS CLAUDE HERVE a également déposé les autres marques suivantes : GOLD & SILVER by HERVE Mariage , HERVÉ Homme PARIS


ETABLISSEMENTS CLAUDE HERVE SAS - 40 avenue de la République,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 722052511


SCP MC NICHOLAS LEFEVRE - 22 rue de la Boétie,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Inscription le 14 février 2017 - Transmission totale de propriété n°694640 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-14

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; Costumes de mariage ; costumes de cérémonie ; costumes de ville ; robes de mariée ; robes de cocktail ; robes du soir ; vêtements pour enfants ; gilets ; lavallières. ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.