IL ETAIT UNE FOIS
Présentation de la marque IL ETAIT UNE FOIS
Déposée le 5 février 1976 par Etablissements Claude et Duval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « IL ETAIT UNE FOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque IL ETAIT UNE FOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque IL ETAIT UNE FOIS est expirée depuis le 5 février 1986.
Etablissements Claude et Duval a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-499