Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RAPATON
Numéro de dépôt :
1223379
Date de dépôt :
01/03/1982
Lieu de dépôt :
ST QUENTIN
Date d'expiration :
01/03/1992
Présentation de la marque RAPATON
Déposée le 1 mars 1982 par Etablissements CLAUDE CAUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST QUENTIN), la marque française « RAPATON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RAPATON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223379.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAPATON est expirée depuis le 1 mars 1992.
Etablissements CLAUDE CAUET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20