Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN DES MOUSQUETAIRES
ETABLISSEMENTS CLARAC FRERES ET CLAUZEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1600546
Date de dépôt :
04/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2000

Présentation de la marque VIN DES MOUSQUETAIRES

Déposée le 4 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CLARAC FRERES ET CLAUZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIN DES MOUSQUETAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CLARAC FRERES ET CLAUZEL domicilié(e) 10 Quai FranÇois Maillol, 34200 SETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque VIN DES MOUSQUETAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN DES MOUSQUETAIRES est expirée depuis le 4 juillet 2000.

ETABLISSEMENTS CLARAC FRERES ET CLAUZEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ARESQUIERS MUSCAT DE MIREVAL , DOMAINE DE BRESSON , MUSYRIS , MUSYDOR , PRATS SOLEIL , CAZAPRA , PRATSI


ETABLISSEMENTS CLARAC FRERES ET CLAUZEL (société anonyme) - 10 Quai FranÇois Maillol, 34200 SETE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

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