VIN DES MOUSQUETAIRES
Présentation de la marque VIN DES MOUSQUETAIRES
Déposée le 4 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CLARAC FRERES ET CLAUZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIN DES MOUSQUETAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VIN DES MOUSQUETAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600546.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN DES MOUSQUETAIRES est expirée depuis le 4 juillet 2000.
ETABLISSEMENTS CLARAC FRERES ET CLAUZEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51