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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CLARAC FRERES ET CLAUZEL à conseil d'administration
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DOMAINE DE BRESSON
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BRESSON
ETABLISSEMENTS CLARAC FRERES ET CLAUZEL (Société anonyme à conseil d'administration)

Numéro de dépôt :
3159583
Date de dépôt :
15/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2012
DOMAINE DE BRESSON de ETABLISSEMENTS CLARAC FRERES ET CLAUZEL à conseil d\'administration

Présentation de la marque DOMAINE DE BRESSON

Déposée le 15 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CLARAC FRERES ET CLAUZEL à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE BRESSON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CLARAC FRERES ET CLAUZEL à conseil d'administration domicilié(e) 56, Quai de Bosc,34200 SETE - 34200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 680 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BRESSON est expirée depuis le 15 avril 2012.

ETABLISSEMENTS CLARAC FRERES ET CLAUZEL à conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ARESQUIERS MUSCAT DE MIREVAL , MUSYRIS , VIN DES MOUSQUETAIRES , MUSYDOR , PRATS SOLEIL , CAZAPRA , PRATSI


ETABLISSEMENTS CLARAC FRERES ET CLAUZEL (Société anonyme à conseil d'administration) - 56, Quai de Bosc,34200 SETE - 34200 - France - SIREN 572680619


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Inscription le 28 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441173 - Publication au BOPI 2006-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Vins de pays.