Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN DES MOUSQUETAIRES
ETABLISSEMENTS CLARAC Frères & CLAUZEL (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1167667
Date de dépôt :
18/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque VIN DES MOUSQUETAIRES

Déposée le 18 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CLARAC Frères & CLAUZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIN DES MOUSQUETAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CLARAC Frères & CLAUZEL domicilié(e) 59, quai de Bosc, SETE (Hérault). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque VIN DES MOUSQUETAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque VIN DES MOUSQUETAIRES est expirée depuis le 18 septembre 1990.

ETABLISSEMENTS CLARAC Frères & CLAUZEL a également déposé les autres marques suivantes : GALET DOR , MUSYDOR , A.DEJEAN , JOVI , MAGALON , SERRA , GRANGETTES , CHATAM , CC APERITIF , MUSYRIS


ETABLISSEMENTS CLARAC Frères & CLAUZEL (Société anonyme) - 59, quai de Bosc, SETE (Hérault). - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-35

Vins.